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À l'occasion d'un voyage à l'étranger, vous venez d'acheter un produit exotique, ou un produit bien meilleur marché qu'en France et vous voulez le ramener ?
Désolé de vous décevoir, mais dans ce domaine, la législation est assez stricte. Pour éviter toute déconvenue au moment de passer la douane, voici les règles à respecter et les produits que vous pouvez rapporter en fonction du pays de vos vacances.
Pour les pays de l'Union européenne
L'Union européenne s'est construite sur le principe de « libre circulation des biens et des personnes ». Mais dans les faits, ce principe a des limites.
Si aucune déclaration ni taxe n'est nécessaire pour les :
- souvenirs ;
- produits à usage personnel.
La réglementation est beaucoup plus stricte en ce qui concerne :
- le tabac, jusqu'à 1 cartouche par personne de plus 17 ans ;
Bon à savoir : le 1er août 2020, la quantité de tabac qu'il est possible de rapporter en France d'un autre pays européen pour sa consommation personnelle a été abaissée de 800 à 200 cigarettes (article 51 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020).
- l'alcool, là aussi jusqu'à 5 cartouches par véhicule ou par personne de plus 17 ans lors d'un transport collectif ;
- jusqu'à 10 litres pour les spiritueux (whisky, vodka, etc.) ;
- jusqu'à 20 litres pour les intermédiaires (porto, suze, etc.) ;
- jusqu'à 90 litres pour les vins (60 litres pour les mousseux) ;
- jusqu'à 110 litres pour la bière.
Bon à savoir : au-delà de ces quantités, les douaniers peuvent considérer que ces achats sont destinés à des fins commerciales, et que, par conséquent, ils doivent être soumis à une taxe.
Enfin, les objets d'art et les espèces sauvages doivent obligatoirement être déclarés à la douane.
Pour les pays hors Union européenne
Là encore, les souvenirs et objets personnels sont exonérés de taxe. En revanche, les marchandises rapportées d'un pays non membre de l'Union européenne sont soumises à un double régime très strict.
Tout d'abord, le total de ces marchandises ne doit pas dépasser la somme :
- de 300 € pour un adulte (430 € pour un mode de transport aérien ou maritime) ;
- de 150 € pour un voyageur âgé de moins de 15 ans.
De plus, une limitation quantitative s'ajoute à cette contrainte financière. Vous ne pourrez ramener de vos voyages que :
- 200 cigarettes ;
- 25 cl d'eau de toilette ;
- 500 grammes de café ;
- 100 grammes de thé ;
- 2 litres de boissons alcoolisées inférieure à 22 ° ;
- 1 litre de boisson alcoolisées supérieure à 22 ° ;
- 10 litres de carburant plus un réservoir plein ;
- des médicaments pour 3 mois de traitement maximum.
Bon à savoir : les personnes âgées de moins de 17 ans ne peuvent ramener de tabac, ni d'alcool.
Andorre : un cas particulier
La principauté d'Andorre jouit d'une législation plus souple. Le seuil financier est porté à :
- 900 € pour un adulte ;
- 450 € pour un voyageur de moins de 15 ans.
La limitation quantitative augmente elle aussi jusqu'à :
- 300 cigarettes ;
- 37,5 centilitres d'eau de toilette ;
- 1 kg de café ;
- 200 grammes de thé ;
- 3 litres de boissons alcoolisées inférieure à 22 ° ;
- 1,5 litres de boissons alcoolisées supérieure à 22 °.
Produits spécifiques
Achat de voiture
Si vous achetez un véhicule à l'étranger, vous devrez procéder à son dédouanement et vous acquitter des droits et taxes en vigueur.
Les végétaux
Du fait qu'ils puissent être vecteurs de contamination par des organismes, les végétaux peuvent être sujet à des contrôles sanitaires. Généralement, une tolérance est accordée aux petites quantités rangées dans les bagages personnels.
Les animaux de compagnies
Pour les mêmes raisons que les végétaux, les animaux de compagnie peuvent être sujets à des contrôles. Cependant, ils échapperont à ces contrôles dans certains pays si les conditions suivantes sont remplies :
- ne pas excéder une quantité limite ;
- disposer d'un document établi et signé par un vétérinaire.
Les denrées alimentaires
Les denrées alimentaires peuvent être ramenées à trois conditions :
- qu'elles ne nécessitent aucune réfrigération avant consommation ;
- qu'il s'agisse de produits conditionnés ;
- qu'il s'agisse d'une marque déposée.
Attention aux contrefaçons !
La douane française ne plaisante pas sur ce sujet. Si vous êtes contrôlé en possession d'un produit de contrefaçon, vous encourez jusqu'à :
- 300 000 € d'amende ;
- 3 ans d’emprisonnement.
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